Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLANETES ET NOUS
BESSIERE Christian
LASJAUNIAS Françoise

Numéro de dépôt :
94505462
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque LES PLANETES ET NOUS

Déposée le 3 février 1994 par BESSIERE Christian et LASJAUNIAS Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLANETES ET NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Les déposants sont BESSIERE Christian, domicilié(e) 45 rue Danton, 94270 Le Kremlin Bicêtre - France et LASJAUNIAS Françoise, domicilié(e) 16 rue du Loing, 75014 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASJAUNIAS Françoise - France.

La marque LES PLANETES ET NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLANETES ET NOUS est expirée depuis le 3 février 2004.

BESSIERE Christian a également déposé les autres marques suivantes : SELECTY


BESSIERE Christian - 45 rue Danton, 94270 Le Kremlin Bicêtre - France

LASJAUNIAS Françoise - 16 rue du Loing, 75014 Paris - France


LASJAUNIAS Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), en astrologie, en astronomie ou en psychologie - Jeu Astrologique, astronomique - Revue - Livre - Manuel

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].