Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDOUARD BESSERAT
BESSERAT DE BELLEFON "B de B" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1680485
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011

Présentation de la marque EDOUARD BESSERAT

Déposée le 12 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON "B de B" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDOUARD BESSERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON "B de B" domicilié(e) 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2200981) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 051 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2200981) - France.

La marque EDOUARD BESSERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDOUARD BESSERAT est expirée depuis le 12 juillet 2011.

BESSERAT DE BELLEFON "B de B" a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT DE BELLEFON , DE MONTERAT , De Vauzelle , CHAMPAGNE DE VAUZELLE , BESSERAT DE BELLEFON , EB EDMOND BESSERAT , DE VAUZELLE , B DE B BESSERAT DE BELLEFON , GRANDE CUVEE B DE B BESSERAT DE BELLEFON , B DE B LA GRIFFE DE L'EXCELLENCE


BESSERAT DE BELLEFON "B de B" (Société Anonyme) - 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2200981) - France - SIREN 380051318


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2200981) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200981 - Publication au BOPI 2001-06-22

Inscription le 14 février 2006 - Changement de dénomination n°428327 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428326 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200940 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200941 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200939 - Publication au BOPI 1996-05-06

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