EDOUARD BESSERAT
Présentation de la marque EDOUARD BESSERAT
Déposée le 12 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON "B de B" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDOUARD BESSERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EDOUARD BESSERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDOUARD BESSERAT est expirée depuis le 12 juillet 2011.
BESSERAT DE BELLEFON "B de B" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200981 - Publication au BOPI 2001-06-22
Inscription le 14 février 2006 - Changement de dénomination n°428327 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428326 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200940 - Publication au BOPI 1996-05-06
Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200941 - Publication au BOPI 1996-05-06
Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200939 - Publication au BOPI 1996-05-06