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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON " B de B "
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De Vauzelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

De Vauzelle
BESSERAT DE BELLEFON " B de B " (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99814948
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque De Vauzelle

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON " B de B " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « De Vauzelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 3 octobre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON " B de B " domicilié(e) 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 051 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque De Vauzelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Vauzelle est expirée depuis le 30 septembre 2009.

BESSERAT DE BELLEFON " B de B " a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT DE BELLEFON , DE MONTERAT , CHAMPAGNE DE VAUZELLE , EDOUARD BESSERAT , BESSERAT DE BELLEFON , EB EDMOND BESSERAT , DE VAUZELLE , B DE B BESSERAT DE BELLEFON , GRANDE CUVEE B DE B BESSERAT DE BELLEFON , B DE B LA GRIFFE DE L'EXCELLENCE


BESSERAT DE BELLEFON " B de B " (Société Anonyme) - 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 380051318


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428326 - Publication au BOPI 2006-02-14

Publication - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 14 février 2006 - Changement de dénomination n°428327 - Publication au BOPI 2006-02-14

Republication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment vins de provenance française, à savoir champagne.