DE VAUZELLE
Présentation de la marque DE VAUZELLE
Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON " B de B " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE VAUZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE VAUZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE VAUZELLE est expirée depuis le 30 septembre 2009.
BESSERAT DE BELLEFON " B de B " a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154059 - Publication au BOPI 1999-09-30
Inscription le 14 février 2006 - Changement de dénomination n°428327 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428326 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200940 - Publication au BOPI 1996-05-06
Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200941 - Publication au BOPI 1996-05-06
Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200939 - Publication au BOPI 1996-05-06