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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON "B de B"
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DE MONTERAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE MONTERAT
BESSERAT DE BELLEFON "B de B" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1641498
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
23/01/2011
DE MONTERAT de BESSERAT DE BELLEFON \

Présentation de la marque DE MONTERAT

Déposée le 23 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON "B de B" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « DE MONTERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON "B de B" domicilié(e) 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2190350) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 051 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2190350) - France.

La marque DE MONTERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE MONTERAT est expirée depuis le 23 janvier 2011.

BESSERAT DE BELLEFON "B de B" a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT DE BELLEFON , De Vauzelle , CHAMPAGNE DE VAUZELLE , EDOUARD BESSERAT , BESSERAT DE BELLEFON , EB EDMOND BESSERAT , DE VAUZELLE , B DE B BESSERAT DE BELLEFON , GRANDE CUVEE B DE B BESSERAT DE BELLEFON , B DE B LA GRIFFE DE L'EXCELLENCE


BESSERAT DE BELLEFON "B de B" (Société Anonyme) - 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2190350) - France - SIREN 380051318


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2190350) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190350 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 14 février 2006 - Changement de dénomination n°428327 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428326 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200940 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200941 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200939 - Publication au BOPI 1996-05-06

Vins de provenance franÇaise à savoir CHAMPAGNE