Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADOM
Numéro de dépôt :
1693673
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
20/02/1999
Présentation de la marque ADOM
Déposée le 20 février 1989 par monsieur BESSENET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « ADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOM est expirée depuis le 20 février 1999.
BESSENET Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08