Marque enregistrée - Marque en vigueur

B
BESSE SIGNATURE, GIE

Numéro de dépôt :
4277163
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2026
B de BESSE SIGNATURE

Présentation de la marque B

Déposée le 3 juin 2016 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BESSE SIGNATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BESSE SIGNATURE domicilié(e) 46 BIS RUE des hauts pavés - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 929 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE BESSE SIGNATURE, Mme LE BORGNE Albane domicilié(e) 46 BIS RUE des hauts pavés - 44000 - NANTES - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

BESSE SIGNATURE a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL MANAPANY SAINT-BARTH – ANTILLES by B SIGNATURE HOTELS & RESORTS , B SIGNATURE


BESSE SIGNATURE, GIE - 46 BIS RUE des hauts pavés - 44000 - NANTES - France - SIREN 531929446


GIE BESSE SIGNATURE, Mme LE BORGNE Albane - 46 BIS RUE des hauts pavés - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure.