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Marques déposées par BESSE PASCAL
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1 One-SHOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 One-SHOT
BESSE PASCAL

Numéro de dépôt :
3826059
Date de dépôt :
24/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2021
1 One-SHOT de BESSE PASCAL

Présentation de la marque 1 One-SHOT

Déposée le 24 avril 2011 par BESSE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 One-SHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est BESSE PASCAL domicilié(e) 4041 POINTE MILOU - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSE PASCAL domicilié(e) 4041 POINTE MILOU - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

La marque 1 One-SHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 One-SHOT est expirée depuis le 24 avril 2021.

BESSE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : TACK


BESSE PASCAL - 4041 POINTE MILOU - 97133 - ST BARTHELEMY - France


BESSE PASCAL - 4041 POINTE MILOU - 97133 - ST BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568770 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Bières ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.