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Marques déposées par BESSE Jean-Claude
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NOTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTABLE
BESSE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
97661936
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque NOTABLE

Déposée le 3 février 1997 par BESSE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est BESSE Jean-Claude, domicilié(e) 2, rue Laghouat, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSE Jean-Claude - France.

La marque NOTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTABLE est expirée depuis le 3 février 2007.


BESSE Jean-Claude - 2, rue Laghouat, 75018 PARIS - France


BESSE Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; Fourchettes; cuillers (couverts); rasoirs Meubles, glaces (miroirs); cadres; literie (à l'exception du linge); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Brosses à dents; Flacons non en métaux précieux; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.