Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE
BESSE Evelyne

Numéro de dépôt :
3241898
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/07/2023
CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE de BESSE Evelyne

Présentation de la marque CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE

Déposée le 30 juillet 2003 par BESSE Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est BESSE Evelyne domicilié(e) Laumure no 7 - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BESSE Evelyne domicilié(e) Laumure no 7 - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE est expirée depuis le 30 juillet 2023.


BESSE Evelyne - Laumure no 7 - 33570 - MONTAGNE - France


BESSE Evelyne - Laumure no 7 - 33570 - MONTAGNE - France


Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456701 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2523996 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE ».