Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Daily Cosy
Besse Bertrand

Numéro de dépôt :
3788562
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
Daily Cosy de Besse Bertrand

Présentation de la marque Daily Cosy

Déposée le 7 décembre 2010 par Besse Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Daily Cosy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Besse Bertrand domicilié(e) 20 rue Saint-Pierre - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSE Bertrand domicilié(e) 20 rue Saint-Pierre - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque Daily Cosy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daily Cosy est expirée depuis le 7 décembre 2020.


Besse Bertrand - 20 rue Saint-Pierre - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


BESSE Bertrand - 20 rue Saint-Pierre - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vente en ligne d'objets de décoration (à savoir fauteuils, tapis, tables, lampes).