Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE
Monsieur BESSE Bernard

Numéro de dépôt :
1122749
Date de dépôt :
15/01/1980
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE

Déposée le 15 janvier 1980 par monsieur BESSE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BESSE Bernard domicilié(e) "Laumure" MONTAGNE 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE est expirée depuis le 15 janvier 1990.

BESSE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE , CHATEAU PETIT REFUGE


Monsieur BESSE Bernard - "Laumure" MONTAGNE 33570 - LUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

VIN