Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BESSE & AUPY
BESSE & AUPY

Numéro de dépôt :
3179632
Date de dépôt :
09/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BESSE & AUPY de BESSE & AUPY

Présentation de la marque BESSE & AUPY

Déposée le 9 août 2002 par BESSE & AUPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BESSE & AUPY »

Le déposant est BESSE & AUPY domicilié(e) Z.I. « Les Chaumes Nord »,24600 RIBERAC - 24600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSE & AUPY domicilié(e) Z.I. « Les Chaumes Nord »,24600 RIBERAC - 24600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BESSE & AUPY a également déposé les autres marques suivantes : B & A , BESSE & AUPY , B & A


BESSE & AUPY - Z.I. « Les Chaumes Nord »,24600 RIBERAC - 24600 - France


BESSE & AUPY - Z.I. « Les Chaumes Nord »,24600 RIBERAC - 24600 - France


Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366722 - Publication au BOPI 2003-03-10

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

- Pièces mécaniques tous types, pièces de fonderie tous types, - Machines et machines-outils, treuils de levage et de halage, treuils mécaniques, électriques, hydrauliques de toutes puissances, remorques tous types pour tous transports. - Véhicules automobiles, véhicules de dépannage, de transport, équipements de dépannage, appareils de locomotion par terre, camions, remorques, porte-engins. - Réparation de véhicules, dépannage en tous genres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.