Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTRO GEMMES
BESSAT, Jean

Numéro de dépôt :
94502682
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque ASTRO GEMMES

Déposée le 21 janvier 1994 par BESSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTRO GEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est BESSAT, Jean, domicilié(e) 8, Impasse des Bouteillous, Boîte Postale No 22, 34410 SERIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BESSAT - France.

La marque ASTRO GEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTRO GEMMES est expirée depuis le 21 janvier 2004.


BESSAT, Jean - 8, Impasse des Bouteillous, Boîte Postale No 22, 34410 SERIGNAN - France


Jean BESSAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Joaillerie, Bijouterie Pierres précieuses