Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOLT
BESSAS Yves

Numéro de dépôt :
10358
Date de dépôt :
26/12/1977
Lieu de dépôt :
BAYONNE

Présentation de la marque BOLT

Déposée le 26 décembre 1977 par BESSAS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « BOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESSAS Yves domicilié(e) Ferme Landaretche, Route de Bassussarry ANGLET 64600. - France.

La marque BOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BOLT est expirée depuis le 26 décembre 1987.

BESSAS Yves a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DE LA GLISSE , UHAINA , A PURE SOURCE , (Marque figurative) , UHAINA , "LA NUIT DE LA GLISSE" , LIGHTNING BOLT


BESSAS Yves - Ferme Landaretche, Route de Bassussarry ANGLET 64600. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

Inscription le 23 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48842 - Publication au BOPI 1990-10-23

Inscription - Transmission de propriété n°108939 - Publication au BOPI

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photocopies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].