Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MARCEL BESSARD
Numéro de dépôt :
1198185
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
05/03/1992
Présentation de la marque DOMAINE MARCEL BESSARD
Déposée le 5 mars 1982 par monsieur BESSARD Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE MARCEL BESSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MARCEL BESSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MARCEL BESSARD est expirée depuis le 5 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31