Déposée le 27 juin 2002 par BESSALEM Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « MOEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est BESSALEM Sandrine domicilié(e) Résidence Hermes, appartement 60c 2 rue René CASSIN,31320 Castanet - 31320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSALEM Sandrine domicilié(e) Résidence Hermes, appartement 60c 2 rue René CASSIN,31320 Castanet - 31320 - France.
La marque MOEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOEA est expirée depuis le 27 juin 2012.
BESSALEM Sandrine - Résidence Hermes, appartement 60c 2 rue René CASSIN,31320 Castanet - 31320 - France
BESSALEM Sandrine - Résidence Hermes, appartement 60c 2 rue René CASSIN,31320 Castanet - 31320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeteries (necessaire pour ecrire) ; photographies ; adhesifs (matières collantes) pour le ménage ou la papeterie ; pinceaux ; articles de bureau ; caracteres ; sachets pour l'emballage ; linges de table (en papier) ; autocollants (article de papeterie) ; règles ; cadre à composer ; tampons pour cachets ; cartons ; cartes (postales, de voeux musicales) . pantalons ; jupes ; robes ; maillots ; pull-over ; manteaux ; vetements cuir ; tricots ; debardeurs ; chemises ; vetements de gymnastique ; chapellerie (casquettes, bonnet, chapeaux...) ; ceintur es ; cravates ; gants ; foulard ; crampons pour le rugby, le football ; echarpes ; sous-vetements, poches de vetements ; chaussures ; chaussettes ; chaussons ; combinaison de ski nautiques ; vetements confectionnés sacs a mains ; cartables ; sacs de campeurs ; sacs a dos ; sacs-housses pour les vetements (pour le voyage) ; sacs de plage ; sacs d'ecoliers ; cuir-brut ou mi-ouvré ; imitation de cuir ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en metaux precieux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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