Déposée le 13 mai 2008 par BESSALEM Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J' St TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-25 du 20 juin 2008.
Le déposant est BESSALEM Joseph domicilié(e) 11 Quai du Port - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 RUE Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
La marque J' St TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSALEM Joseph - 11 Quai du Port - 83990 - SAINT-TROPEZ - France
BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 RUE Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Inscription le 2 novembre 2010 - Concession de licence n°534886 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Inscription le 11 décembre 2012 - Concession de licence n°590596 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11
Inscription le 11 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590595 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2018 n°2678745 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-12
Aimants décoratifs (magnets), manches à air (indicateurs de vent), avertisseurs acoustiques, baladeurs, baromètres, machines à calculer, cartes magnétiques, étuis à lunettes, hologrammes, lanternes magiques, longues-vues, loupes (optique), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, montures (châssis) de lunettes, instruments météorologiques, règles (instruments de mesure), règles à calcul, sabliers, souris (informatique), tapis de souris, talkies-walkies, téléphones portables, appareils téléphoniques, indicateurs de température, thermomètres (non à usage médical), traducteurs électroniques de poche.
Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine, beurriers, bougeoirs, tire-bouchons, tasses, bols, repose-cuillières, coquetiers, salières, poivriers, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, assiettes, carafes, ouvre-bouteilles, poubelles, ronds de serviettes, saladiers ; peignes et éponges, brosses de toilette, étuis pour peignes, porte-savons ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, chiffons de nettoyage, gants de ménage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, bouteilles, chopes à bière, opalines, boîtes à thé, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "J' St TROPEZ"