Marque renouvelée - Marque en vigueur

J AD RE ST TROPEZ
BESSALEM Joseph

Numéro de dépôt :
3684348
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
J AD RE ST TROPEZ de BESSALEM Joseph

Présentation de la marque J AD RE ST TROPEZ

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2009 par BESSALEM Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J AD RE ST TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est BESSALEM Joseph domicilié(e) 11 Quai du Port - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

La marque J AD RE ST TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J AD RE ST TROPEZ arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

BESSALEM Joseph a également déposé les autres marques suivantes : J' St TROPEZ , I ALGERIA , J ALGERIE , J' St TROPEZ , I ST TROPEZ , I ALGERIE , I St TROPEZ


BESSALEM Joseph - 11 Quai du Port - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 2 novembre 2010 - Concession de licence n°534886 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Inscription le 11 décembre 2012 - Concession de licence n°590596 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Inscription le 11 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590595 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2019 n°2725693 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-17

Aimants décoratifs (magnets), manches à air (indicateurs de vent), avertisseurs acoustiques, baladeurs, baromètres, machines à calculer, cartes magnétiques, étuis à lunettes, hologrammes, lanternes magiques, longues-vues, loupes (optique), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, montures (châssis) de lunettes, instruments météorologiques, règles (instruments de mesure), règles à calcul, sabliers, souris (informatique), tapis de souris, talkies-walkies, téléphones portables, appareils téléphoniques, indicateurs de température, thermomètres (non à usage médical), traducteurs électroniques de poche. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; préservatifs. ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes , à savoir affiches, albums, almanachs, autocollants (articles de papeterie), bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en papier ou en carton, cahiers, calendriers, dessous de carafe en papier, carnets, cartes, cartes géographiques, tubes en carton, carton, cartonnages, catalogues, cornets de papier, crayons, porte-crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessins, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, papier d'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissus, fanions en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), gravures, produits de l'imprimerie, imprimés, linge de table en papier, marques pour livres, serre-livres, nappes en papier, articles de papeterie, presse-papier, plans, cartes postales, répertoires, ronds de table en papier, rubans de papier, sachets (enveloppes pochettes) en papier pour l'emballage , sets de table en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films, feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, étuis pour les clefs, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches, sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs housse pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton cuir, colliers pour animaux, laisses ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, porte-monnaies, porte-cartes [portefeuilles] ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ;

Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine, beurriers, bougeoirs, tire-bouchons, tasses, bols, repose-cuillières, coquetiers, salières, poivriers, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, assiettes, carafes, ouvre-bouteilles, poubelles, ronds de serviettes, saladiers ; peignes et éponges, brosses de toilette, étuis pour peignes, porte-savons ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;, chiffons de nettoyage, gants de ménage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir, boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, bouteilles, chopes à bière, opalines, boîtes à thé, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, bannières, dessous de carafes, drapeaux non en papier, étiquettes en tissus, fanions non en papier, couvertures de voyage ; serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, ronds de table non en papier ; couvertures de lit et de table. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. ;

Tabac, articles pour fumeurs, briquets, cendriers.