Marque renouvelée - Marque en vigueur

I St TROPEZ
BESSALEM Joseph

Numéro de dépôt :
3609611
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2028
I St TROPEZ de BESSALEM Joseph

Présentation de la marque I St TROPEZ

Déposée le 5 novembre 2008 par BESSALEM Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I St TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est BESSALEM Joseph domicilié(e) 11 Quai du Port - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 RUE Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

La marque I St TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I St TROPEZ arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

BESSALEM Joseph a également déposé les autres marques suivantes : J' St TROPEZ , I ALGERIA , J ALGERIE , J' St TROPEZ , J AD RE ST TROPEZ , I ST TROPEZ , I ALGERIE


BESSALEM Joseph - 11 Quai du Port - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 RUE Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 13 juillet 2010 - Action en revendication de propriété n°527454 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 2 novembre 2010 - Concession de licence n°534886 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Inscription le 11 décembre 2012 - Concession de licence n°590596 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Inscription le 11 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590595 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Renouvellement avec limitation le 11 juin 2018 n°2683949 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-11

Manches à air (indicateurs de vent), avertisseurs acoustiques, baladeurs, baromètres, machines à calculer, cartes magnétiques, étuis à lunettes, hologrammes, lanternes magiques, longues-vues, loupes (optique), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, montures (châssis) de lunettes, instruments météorologiques, règles (instruments de mesure), règles à calcul, sabliers, souris (informatique), tapis de souris, talkies-walkies, téléphones portables, appareils téléphoniques, indicateurs de température, thermomètres (non à usage médical), traducteurs électroniques de poche. ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir affiches, albums, almanachs, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en papier ou en carton, cahiers, calendriers, dessous de carafe en papier, carnets, cartes, cartes géographiques, tubes en carton, carton, cartonnages, catalogues, cornets de papier, crayons, porte-crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessins, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, papier d'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissus, fanions en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), gravures, produits de l'imprimerie, imprimés, linge de table en papier, marques pour livres, serre-livres, nappes en papier, articles de papeterie, presse-papier, plans, cartes postales, répertoires, ronds de table en papier, rubans de papier, sachets (enveloppes pochettes) en papier pour l'emballage, sets de table en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films, feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, étuis pour les clefs, porte-documents, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches, boîtes en cuir ou en carton cuir, colliers pour animaux, laisses ; porte-cartes portefeuilles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. ; Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine, beurriers, bougeoirs, tire-bouchons, bols, repose-cuillères, coquetiers, salières, poivriers, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, assiettes, carafes, ouvre-bouteilles, poubelles, ronds de serviettes, saladiers ; peignes et éponges, brosses de toilette, étuis pour peignes, porte-savons ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; chiffons de nettoyage, gants de ménage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir, boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, bouteilles, chopes à bière, opalines, boîtes à thé, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. ; Tissus ; Chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.