Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BESNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESNIER S.A. Monsieur LEVANTAL Directeur Juridique - France.
La marque VAC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESNIER S.A., Société Anonyme - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France - SIREN 557350253
BESNIER S.A. Monsieur LEVANTAL Directeur Juridique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Jeux, jouets et jeux à base de rondelles Fromage, lait et tous produits laitiers
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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