QUATRE SAISONS
Présentation de la marque QUATRE SAISONS
Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE SAISONS est expirée depuis le 27 juin 2000.
BESNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50