Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE SAISONS
BESNIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1599297
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque QUATRE SAISONS

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) 33 Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE SAISONS est expirée depuis le 27 juin 2000.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A., Société Anonyme - 33 Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France


Monsieur Alain SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

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