Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESILEGE IL EST ALLEGE MAIS IL FAUT LE SAVOIR
BESNIER S.A.

Numéro de dépôt :
93473102
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque PRESILEGE IL EST ALLEGE MAIS IL FAUT LE SAVOIR

Déposée le 21 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESILEGE IL EST ALLEGE MAIS IL FAUT LE SAVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) TOUR MAINE MONTPARNASSE, 33 AVENUE DU MAINE, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque PRESILEGE IL EST ALLEGE MAIS IL FAUT LE SAVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESILEGE IL EST ALLEGE MAIS IL FAUT LE SAVOIR est expirée depuis le 21 juin 2003.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A. - TOUR MAINE MONTPARNASSE, 33 AVENUE DU MAINE, 75015 PARIS - France - SIREN 557350253


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165927 - Publication au BOPI 1993-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Viande, poisson, volaille, gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures compote, lait (à l'exception du lait écrémé ou demi-écrémé), ufs, produits laitiers, graisses comestibles: tous ces produits étant allégés ou commercialisés sous forme de préparations alimentaires allégées.Café, thé, cacao, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, moutarde, sauces, condiments, tous ces produits étant allégés ou commercialisés sous forme de préparations alimentaires allégées.Aliments pour animaux, étant allégés ou commercialisés sous forme de préparations alimentaires allégées - animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.