PAVE D'HARCOURT
Présentation de la marque PAVE D'HARCOURT
Déposée le 2 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE D'HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVE D'HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PAVE D'HARCOURT est expirée depuis le 2 juin 1991.
BESNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43