Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVEAU RONDELE BREBIS
BESNIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633983
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2006

Présentation de la marque NOUVEAU RONDELE BREBIS

Déposée le 11 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVEAU RONDELE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour maine Montparnasse, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESNIER S.A. Monsieur LEVANTAL Directeur Juridique - France.

La marque NOUVEAU RONDELE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633983.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU RONDELE BREBIS est expirée depuis le 11 juillet 2006.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A. Société Anonyme - 33 avenue du Maine, Tour maine Montparnasse, 75015 PARIS - France - SIREN 557350253


BESNIER S.A. Monsieur LEVANTAL Directeur Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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