Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSON
BESNIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1480773
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque MOUSSON

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) 33, avenue du Maine, TOUR MAINE MONTPARNASSE, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSON est expirée depuis le 27 juillet 1998.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A., Société Anonyme - 33, avenue du Maine, TOUR MAINE MONTPARNASSE, 75015 PARIS. - France


Monsieur Alain SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription - Renonciation partielle n°38512 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38512 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38512 - Publication au BOPI

Poisson, volaille et gibier;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.