Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINILIGNE
BESNIER S.A.

Numéro de dépôt :
92418893
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque MINILIGNE

Déposée le 14 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) 33 avenue du Maine Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL - France.

La marque MINILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINILIGNE est expirée depuis le 14 mai 2002.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A. - 33 avenue du Maine Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France


Monsieur Thierry LEVANTAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelée, confitures ; ufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.