Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
92422803
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juillet 1996 - Rejet total n°204121 - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1996-07-17