Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BRIOT
Numéro de dépôt :
1698819
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2001
Présentation de la marque LE BRIOT
Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BRIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BRIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRIOT est expirée depuis le 11 octobre 2001.
BESNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11