Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAIT-SSENTIEL
BESNIER S.A.

Numéro de dépôt :
93466307
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque LAIT-SSENTIEL

Déposée le 29 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT-SSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LAIT-SSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT-SSENTIEL est expirée depuis le 29 avril 2003.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A. - Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine, 75015 PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Lait et produits laitiers