Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BESNIERTODO
/
GROSJEAN LES TARTIFONDUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROSJEAN LES TARTIFONDUS
BESNIER Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
97663539
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque GROSJEAN LES TARTIFONDUS

Déposée le 11 février 1997 par BESNIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROSJEAN LES TARTIFONDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est BESNIERTODO domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 961 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France.

La marque GROSJEAN LES TARTIFONDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSJEAN LES TARTIFONDUS est expirée depuis le 11 février 2007.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER Société en Nom Collectif - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France - SIREN 409961315


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286890 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286889 - Publication au BOPI 1999-10-19

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, confitures, compotes, ufs, lait, fromages, spécialités fromagères et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.