Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAIS TRANCHE
BESNIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1578625
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2000
FRAIS TRANCHE de BESNIER

Présentation de la marque FRAIS TRANCHE

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIS TRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) 33 Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque FRAIS TRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIS TRANCHE est expirée depuis le 5 mars 2000.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A., Société Anonyme - 33 Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France


Monsieur Alain SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

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