Déposée le 18 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BESNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENTIER DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France.
La marque ENTIER DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593383.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESNIER S.A. Société Anonyme - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France - SIREN 557350253
Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, (à l'exception des camemberts ne bénéficiant pas de l'appellation d'origine), camemberts d'appellation d'origine, "camembert de Normandie", huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, faines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines, semences, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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