Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE NOIR AU LAIT CRU DE MONTAGNE
BESNIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95584155
Date de dépôt :
07/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2005

Présentation de la marque CADRE NOIR AU LAIT CRU DE MONTAGNE

Déposée le 7 août 1995 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADRE NOIR AU LAIT CRU DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France.

La marque CADRE NOIR AU LAIT CRU DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRE NOIR AU LAIT CRU DE MONTAGNE est expirée depuis le 7 août 2005.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A. Société Anonyme - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Produits laitiers, fromages et notamment emmental