Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOVAL
BESNIER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1631074
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque BIOVAL

Déposée le 18 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) 11Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2108040) - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL Directeur Juridique BESNIER GESTION PLANIFICATION ORGANISATION domicilié(e) (dossier no 2108040) - France.

La marque BIOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOVAL est expirée depuis le 18 février 2008.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A. (Société Anonyme) - 11Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2108040) - France - SIREN 557350253


Mr Thierry LEVANTAL Directeur Juridique BESNIER GESTION PLANIFICATION ORGANISATION - (dossier no 2108040) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1998 n°2108040 - Publication au BOPI 1998-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Produits laitiers biologiques