Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURRE PRESIDENT DE NORMANDIE
BESNIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95595321
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque BEURRE PRESIDENT DE NORMANDIE

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEURRE PRESIDENT DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER domicilié(e) Tour Maine Montparnasse - 33, Avenue du Maine, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque BEURRE PRESIDENT DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595321.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEURRE PRESIDENT DE NORMANDIE est expirée depuis le 31 octobre 2005.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER S.A., Société Anonyme - Tour Maine Montparnasse - 33, Avenue du Maine, 75015 PARIS - France - SIREN 557350253


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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