Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BESNIER S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96638502
Date de dépôt :
13/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 août 1996 par la Société Anonyme (SA) BESNIER S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESNIER SA Monsieur Thierry LEVANTAL, Directeur Juridique - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638502.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 août 2006.

BESNIER S.A a également déposé les autres marques suivantes : ZEN NATURE LACTEL , BATOONS GENIAL LE FROMAGE QUI SE PELE ! , (Marque figurative) , SUCREM , JOUR APRES JOUR VOUS AIDE A MAINTENIR VOTRE VITALITE QUALITE U.H.T.


BESNIER S.A, Société Anonyme - 33 Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France - SIREN 557350253


BESNIER SA Monsieur Thierry LEVANTAL, Directeur Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.