Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS AMBULANCE L'HOPITAL EST A DEUX PAS ET LES EMBUCHES COMMENCENT
BESNIER Patrice

Numéro de dépôt :
3330832
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
SOS AMBULANCE L\'HOPITAL EST A DEUX PAS ET LES EMBUCHES COMMENCENT de BESNIER Patrice

Présentation de la marque SOS AMBULANCE L'HOPITAL EST A DEUX PAS ET LES EMBUCHES COMMENCENT

Déposée le 13 décembre 2004 par BESNIER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS AMBULANCE L'HOPITAL EST A DEUX PAS ET LES EMBUCHES COMMENCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est BESNIER Patrice domicilié(e) 21 ZA DE L'AUBEPIN,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BESNIER PATRICE domicilié(e) 21 ZA DE L'AUBEPIN,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France.

La marque SOS AMBULANCE L'HOPITAL EST A DEUX PAS ET LES EMBUCHES COMMENCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS AMBULANCE L'HOPITAL EST A DEUX PAS ET LES EMBUCHES COMMENCENT est expirée depuis le 13 décembre 2014.


BESNIER Patrice - 21 ZA DE L'AUBEPIN,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France


MR BESNIER PATRICE - 21 ZA DE L'AUBEPIN,53970 L'HUISSERIE - 53970 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

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