Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Motus et Blouse Cousue
Mle Besnier Lucie

Numéro de dépôt :
3905871
Date de dépôt :
18/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022
Motus et Blouse Cousue de Besnier Lucie

Présentation de la marque Motus et Blouse Cousue

Déposée le 18 mars 2012 par mademoiselle Besnier Lucie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Motus et Blouse Cousue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est mademoiselle Besnier Lucie domicilié(e) 305 Rue du Laveu - 4000 - LIEGE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Besnier Lucie domicilié(e) 305 Rue du Laveu - 4000 - LIEGE - Belgique.

La marque Motus et Blouse Cousue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motus et Blouse Cousue est expirée depuis le 18 mars 2022.


Mle Besnier Lucie - 305 Rue du Laveu - 4000 - LIEGE - Belgique


Mle Besnier Lucie - 305 Rue du Laveu - 4000 - LIEGE - Belgique


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.