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Marques déposées par BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ
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"COMARSTRAT"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COMARSTRAT"
BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ

Numéro de dépôt :
3089234
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2011

Présentation de la marque "COMARSTRAT"

Déposée le 9 mars 2001 par BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "COMARSTRAT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ, domicilié(e) domicile : LE FAURE, 87220 AUREIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE BESNIER - France.

La marque "COMARSTRAT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COMARSTRAT" est expirée depuis le 9 mars 2011.

BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : "CÔTES et LARGE" , "ARSOLEIL" , BCA CONSEILS


BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ - domicile : LE FAURE, 87220 AUREIL - France


JEAN-CLAUDE BESNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

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