FROMINCE
Présentation de la marque FROMINCE
Déposée le 22 novembre 1983 par BESNIER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FROMINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMINCE est expirée depuis le 22 novembre 2003.
BESNIER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1993 n°2017802 - Publication au BOPI 1993-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15
Inscription - Transmission de propriété n°35900 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°7814 - Publication au BOPI