COMTE DE CHAMPAGNE
Présentation de la marque COMTE DE CHAMPAGNE
Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) BESNIER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE CHAMPAGNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque COMTE DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 9 octobre 1995.
BESNIER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1995 n°2051535 - Publication au BOPI 1995-07-05
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 16 décembre 2002 - renonciation totale n°361309 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187437 - Publication au BOPI 1995-07-10