Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COMTE DE CHAMPAGNE
BESNIER INDUSTRIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1326121
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
COMTE DE CHAMPAGNE de BESNIER INDUSTRIE

Présentation de la marque COMTE DE CHAMPAGNE

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) BESNIER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE CHAMPAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER INDUSTRIE domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2051535) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2051535) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque COMTE DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 9 octobre 1995.

BESNIER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SOFRALAIT , TONNOD'OR , REGAL DU CAPUCIN , BOUCOEUR , CASTEL D'OR , BRIDELICE , BRIDELICE BRIDEL , TENDRIADE , BRIE SELECTION FROMAGERIE VICTOR RENAULT , FROMINCE


BESNIER INDUSTRIE (Société Anonyme) - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2051535) - France


Monsieur Thierry LEVANTAL - (dossier no 2051535) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1995 n°2051535 - Publication au BOPI 1995-07-05

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 16 décembre 2002 - renonciation totale n°361309 - Publication au BOPI 2002-12-16

Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187437 - Publication au BOPI 1995-07-10

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