Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASTEL D'OR
BESNIER INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1299211
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque CASTEL D'OR

Déposée le 14 février 1985 par la société BESNIER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTEL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BESNIER INDUSTRIE domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2049961) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2049961) - France.

La marque CASTEL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTEL D'OR est expirée depuis le 14 février 2005.

BESNIER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SOFRALAIT , TONNOD'OR , REGAL DU CAPUCIN , BOUCOEUR , BRIDELICE , BRIDELICE BRIDEL , TENDRIADE , BRIE SELECTION FROMAGERIE VICTOR RENAULT , FROMINCE , CHATEAU GIRON


BESNIER INDUSTRIE - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2049961) - France - SIREN 331142554


APPLIMA S.A. - (dossier no 2049961) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Renouvellement sans limitation le 9 juin 1995 n°2049961 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 5 juillet 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°187223 - Publication au BOPI 1995-07-05

Inscription le 27 juin 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°186891 - Publication au BOPI 1995-06-27

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155588 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription - Transmission de propriété n°16570 - Publication au BOPI

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