BELLE FONTAINE
Présentation de la marque BELLE FONTAINE
Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BESNIER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE FONTAINE est expirée depuis le 11 octobre 2001.
BESNIER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11