Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE FONTAINE
BESNIER INDUSTRIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1698811
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2001

Présentation de la marque BELLE FONTAINE

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BESNIER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESNIER INDUSTRIE domicilié(e) 10 à 20, rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL - France.

La marque BELLE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE FONTAINE est expirée depuis le 11 octobre 2001.

BESNIER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SOFRALAIT , TONNOD'OR , REGAL DU CAPUCIN , BOUCOEUR , CASTEL D'OR , BRIDELICE , BRIDELICE BRIDEL , TENDRIADE , BRIE SELECTION FROMAGERIE VICTOR RENAULT , FROMINCE


BESNIER INDUSTRIE, Société Anonyme - 10 à 20, rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France


Monsieur Thierry LEVANTAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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