Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les salles
Besnier Aménagement, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4107746
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les salles de Besnier Aménagement

Présentation de la marque Les salles

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Besnier Aménagement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les salles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Besnier Aménagement domicilié(e) 255 rue de la Renaudière - 44300 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 619 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Besnier Aménagement, M. Franck Besnier domicilié(e) 255 rue de la Renaudière - 44300 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Besnier Aménagement a également déposé les autres marques suivantes : Les fermes de l'Eraudière , Besnier Aménagement , Franck Besnier Investissements , Les Vannes et la Garnière , Chemin des Perrières


Besnier Aménagement, société par actions simplifiée - 255 rue de la Renaudière - 44300 - Nantes - France - SIREN 389619388


Besnier Aménagement, M. Franck Besnier - 255 rue de la Renaudière - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675839 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Affaires immobilières.