Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franck Besnier Investissements
Besnier Aménagement, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4107810
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
Franck Besnier Investissements de Besnier Aménagement

Présentation de la marque Franck Besnier Investissements

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Besnier Aménagement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Franck Besnier Investissements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Besnier Aménagement domicilié(e) 255 rue de la Renaudière - 44300 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 619 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Besnier Aménagement, M. Franck Besnier domicilié(e) 255 rue de la Renaudière - 44300 - Nantes - France.

La marque Franck Besnier Investissements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franck Besnier Investissements est expirée depuis le 24 juillet 2024.

Besnier Aménagement a également déposé les autres marques suivantes : Les fermes de l'Eraudière , Besnier Aménagement , Les Vannes et la Garnière , Chemin des Perrières , Les salles


Besnier Aménagement, société par actions simplifiée - 255 rue de la Renaudière - 44300 - Nantes - France - SIREN 389619388


Besnier Aménagement, M. Franck Besnier - 255 rue de la Renaudière - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Constitution ou investissement de capitaux.