Chemin des Perrières
Présentation de la marque Chemin des Perrières
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Besnier Aménagement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chemin des Perrières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chemin des Perrières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chemin des Perrières est expirée depuis le 24 juillet 2024.
Besnier Aménagement a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46