Marque expirée - Marque en non vigueur
ARTMONIE
Numéro de dépôt :
3414262
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
Présentation de la marque ARTMONIE
Déposée le 1 mars 2006 par BESNEHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTMONIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMONIE est expirée depuis le 1 mars 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15