Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTMONIE
BESNEHARD, Stéphanie, Martine, Sarah, Joséphine

Numéro de dépôt :
3414262
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
ARTMONIE de BESNEHARD

Présentation de la marque ARTMONIE

Déposée le 1 mars 2006 par BESNEHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTMONIE »

Le déposant est BESNEHARD, Stéphanie, Martine, Sarah, Joséphine domicilié(e) 1, Rue de Turenne,95270 LUZARCHES - 95270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie BESNEHARD ARTMONIE domicilié(e) 1, Rue de Turenne,95270 LUZARCHES - 95270 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMONIE est expirée depuis le 1 mars 2016.


BESNEHARD, Stéphanie, Martine, Sarah, Joséphine - 1, Rue de Turenne,95270 LUZARCHES - 95270 - France


Madame Stéphanie BESNEHARD ARTMONIE - 1, Rue de Turenne,95270 LUZARCHES - 95270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

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