Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Besnard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MORAN S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Besnard domicilié(e) 2 et 4 avenue du Chêne Vert - 35651 - Le Rheu - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 252 197 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Besnard, M. Marc Dubois domicilié(e) 2 et 4 avenue du Chêne Vert - 35651 - Le Rheu - France.
La marque MORAN S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996397.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Besnard, S.A.S - 2 et 4 avenue du Chêne Vert - 35651 - Le Rheu - France - SIREN 315252197
Besnard, M. Marc Dubois - 2 et 4 avenue du Chêne Vert - 35651 - Le Rheu - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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