Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEMER
Besnard, S.A.S

Numéro de dépôt :
3966795
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
COTEMER de Besnard

Présentation de la marque COTEMER

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Besnard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTEMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Besnard domicilié(e) 2 et 4 avenue du Chêne Vert - 35651 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 252 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Besnard, M. Marc Dubois domicilié(e) 2 et 4 avenue du Chêne Vert - 35651 - LE RHEU - France.

La marque COTEMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEMER est expirée depuis le 7 décembre 2022.

Besnard a également déposé les autres marques suivantes : STREETER , T-A-B , WHOOZ? , KILWOX KLX , Chic & Relax , C&R , CREMCHOC L'ART DE LA CABOSSE ALAIN BESNARD , KILTEX , Kamaron , STYL IN


Besnard, S.A.S - 2 et 4 avenue du Chêne Vert - 35651 - LE RHEU - France - SIREN 315252197


Besnard, M. Marc Dubois - 2 et 4 avenue du Chêne Vert - 35651 - LE RHEU - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.